1) Les bases
Les immobilisations font l’objet d’un amortissement à la clôture de l’exercice comptable (31/12 le plus souvent) lorsque l’usage attendu est limité dans le temps : soit par l’usage physique (ex : matériel), soit par l’évolution technologique (ex : informatique), soit par des règles juridiques (ex : brevet).
Sont amortissables
- Immo corporelles SAUF terrains
- Immo incorporelles (brevets et marques) SAUF le droit au bail et fonds de commerce
Sont non amortissables
- Immo financières
L’amortissement
C’est la répartition systématique du montant d’un actif amortissable en fonction de son utilisation.
Le plan d’amortissement
C’est la traduction comptable de la consommation des AEA (Avantages Économiques Attendus).
La base amortissable
Base amortissable = VB (Valeur Brute) – VR (Valeur Résiduelle)
La Valeur Brute
C’est la valeur d’entrée HT de l’immobilisation. Pour un véhicule de tourisme (VP) la valeur d’entrée est TTC.
La Valeur Résiduelle
La VR est le montant net des couts de sortie attendus, qu’une entité obtiendrait de la cession de l’actif sur le marché à la fin de son utilisation.
Le PCG prescrit ce traitement lorsque cette valeur est significative et mesurable.
La durée d’utilisation
C’est l’entreprise qui l’a défini.
La durée d’usage
Elle est définie par l’administration fiscale.
Le mode d’amortissement
A défaut de mode mieux adapté, c’est le mode linéaire qui doit être appliqué. Peu importe le mode d’amortissement choisi il faut l’appliquer de manière constante et pour tous les actifs de même nature (= principe de permanence des méthodes).
L’amortissement exceptionnel
Il prend généralement la forme d’un amortissement sur 12 mois.
Ex : Amortissement exceptionnel des logiciels acquis sur 12 mois : Début d’amortissement = 1er jour du mois d’acquisition.
2) Comptabilisation de l’amortissement
| OD 31/12/N
6811 X 28.. X |
